INFORMATIONS LEGALES 

  1. Propriétaire du site
  2. Déclaration CNIL
  1. Propriété intellectuelle
  2. Conditions d'utilisation du site
  1. Modalités de l’opération « Prix d’Excellence 2014 »

  • Propriétaire du site

    DOMOTI SAS
    16 Avenue Industrielle
    59520 Marquette-Lez-Lille (France)
    E-Mail : clients@tempsl.fr
    Immatriculation en France au RCS de LILLE sous le numéro RCS B 342 883 758
    N° de TVA FR 42 342 883 758

    Directeur de la publication
    Benoît TIBERGHIEN

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  • Déclaration CNIL

    Ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés).

    Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée dite « informatique et libertés », l'utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant. Ce droit s'exerce par courrier ou par courriel à l'adresse suivante :
    clients@tempsl.fr

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  • Propriété intellectuelle

    La structure, les textes, les images animées ou non, les sons, les savoir-faire, les programmes et logiciels, la base de données ainsi que tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de Temps L et sont protégés au titre du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation totale ou partielle de ce site, toute extraction de la base de données par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Temps L est interdite. Il en est de même des bases de données accessibles sur le site http://www.tempsl.fr qui sont également protégées. La méconnaissance de ces principes constituerait une contrefaçon punissable selon les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et du Code pénal.
    Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont déposés. Leur reproduction totale ou partielle, effectuée à partir des éléments du site est prohibée.

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  • Conditions d'utilisation du site

    Tout lien hypertexte avec ce site doit faire l'objet d'une autorisation préalable écrite de Temps L et ne pourra être réalisé que vers des zones du site http://www.tempsl.fr prédéfinies et sous réserve de contraintes techniques très précises.
    La demande est formulée auprès de Temps L.

    Les informations contenues dans ce site sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment par Temps L qui ne peut être tenu responsable du contenu erroné des informations qui peuvent être affichées.

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  • Modalités de l’opération « Prix d’Excellence 2014 »

    DOMOTI SAS organise du 1er septembre 2014 au 31 août 2015, une opération de distribution de cadeaux intitulée opération «Prix d’Excellence 2014», pour récompenser ses meilleures clientes et accueillir ses nouvelles clientes. Cette opération est gratuite et n’est liée à aucune obligation d’achat. Cette opération peut prendre différentes formes et appellations. L’opération est ouverte à toute personne majeure habitant en France métropolitaine et en corse (hors départements et territoires d’outremer), et ayant reçu un document circonstancié, à l’exception des membres du personnel (et leur famille) exerçant une activité dans une société liée à la société organisatrice. Ce jeu est valable uniquement en France métropolitaine et en corse hors départements et territoires d’outremer. Il ne sera accepté qu’une seule participation par famille (même nom, même adresse). Toute participation incomplète, ou non conforme sera considérée comme nulle. Il en est de même pour les participations déposées ou parvenues après le délai. Les lots seront attribués en fonction des critères suivants : le plus grand nombre de points calculés par les lettres composant le nom de famille et prénom des participants tels qu’enregistrés dans les fichiers. Le barème des points est le suivant : a = 705 points, b = 375 points, c = 58 points, d = 822 points, e = 32 points, f = 5 points, g = 1 point, h = 12 points, i = 253 points, j = 555 points, k = 999 points, l = 2000 points, m = 1000 points, n = 5 points, o = 1500 points, p = 2 points, q = 8 points, r = 666 points, s = 8 points, t = 3000 points, u = 1888 points, v = 23 points, w = 1 point, x = 4 points, y = 5 points, z = 2 points. Le premier cadeau est attribué à la personne dont le nom de famille et prénom totalisent le plus grand nombre de points. En cas d’ex-æquo, le nombre de point calculé sur la ville de résidence permettra de les départager. les cadeaux offert sont les suivants : un téléviseur LEC TCL l19e4133 valeur 139€ pour la personne totalisant le plus grand nombre de points et ayant retourné son bon de participation, une tablette tactile Acer Iconia tab b1-710 valeur 129€ pour la cliente suivante ayant retourné son bon de participation , un micro-onde Whirlpool mwd244fw valeur 119€ pour la cliente suivante ayant retourné son bon de participation, un aspirateur Rowenta ro444911 valeur 109€ pour la cliente suivante ayant retourné son bon de participation, un blender Kenwood kmix blx54 valeur 109€ pour la cliente suivante ayant retourné son bon de participation, une lampe torche LED tripod Milway valeur 6€ pour chacune des autres bonnes clientes ainsi que pour les nouvelles clientes ayant retourné leur bon de participation. Pour des raisons d’équité, les clientes ayant déjà reçues un cadeau de valeur en 2013, ne peuvent recevoir un deuxième cadeau de valeur dans cette opération. Pour recevoir le cadeau qui leur revient, les clientes sélectionnées doivent renvoyer leur bon à temps l 59685 Roubaix cedex 2, avant le 1er septembre 2015. Pour les demandes de cadeaux non accompagnées de commande, nous demandons une participation forfaitaire aux frais de livraison à domicile de 6.99 €. DOMOTI se réserve le droit de redistribuer les cadeaux non réclamés à l’expiration d’un délai de 3 mois à la clôture de l’opération, et de substituer les cadeaux non disponibles par des cadeaux de valeur équivalente ou supérieure ou un chèque-achat de valeur équivalente. La liste des clientes attributaires des cadeaux principaux sera disponible sur simple demande écrite adressée à temps l 56985 Roubaix cedex 2 après la clôture de l’opération. Le simple fait de participer entraîne l’acceptation pleine et entière des présentes modalités. le gagnant ne pourra s’opposer à une éventuelle utilisation gratuite de son nom, adresse (ville et département), images animées ou non (ex : photo), voix, écrit, afin de servir de témoignage, sauf s’il renonce à son prix. Aucun renseignement ne sera donné par téléphone par DOMOTI SAS. DOMOTI SAS ne pourra être tenue pour responsable si, pour des raisons indépendantes de sa volonté, l’opération, ses modalités et/ou le prix devaient être en partie ou en totalité reportés, modifiés ou annulés ; DOMOTI SAS se réserve le droit de cesser, interrompre ou proroger le jeu en tout temps si les circonstances l’exigeaient et sans qu’une quelconque indemnité ne soit exigible par les participants. Les modalités d’attribution seront envoyées gratuitement à toute personne qui en fera la demande écrite à temps l 59685 Roubaix cedex 2.

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