INFORMATIONS LEGALES 

  1. Propriétaire du site
  2. Déclaration CNIL
  1. Propriété intellectuelle
  2. Conditions d'utilisation du site
  1. Modalités de l’opération « DVD »

  • Propriétaire du site

    DOMOTI SAS
    16 Avenue Industrielle
    59520 Marquette-Lez-Lille (France)
    E-Mail : clients@tempsl.fr
    Immatriculation en France au RCS de LILLE sous le numéro RCS B 342 883 758
    N° de TVA FR 42 342 883 758

    Directeur de la publication
    Benoît TIBERGHIEN

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  • Déclaration CNIL

    Ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés).

    Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée dite « informatique et libertés », l'utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant. Ce droit s'exerce par courrier ou par courriel à l'adresse suivante :
    clients@tempsl.fr

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  • Propriété intellectuelle

    La structure, les textes, les images animées ou non, les sons, les savoir-faire, les programmes et logiciels, la base de données ainsi que tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de Temps L et sont protégés au titre du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation totale ou partielle de ce site, toute extraction de la base de données par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Temps L est interdite. Il en est de même des bases de données accessibles sur le site http://www.tempsl.fr qui sont également protégées. La méconnaissance de ces principes constituerait une contrefaçon punissable selon les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et du Code pénal.
    Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont déposés. Leur reproduction totale ou partielle, effectuée à partir des éléments du site est prohibée.

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  • Conditions d'utilisation du site

    Tout lien hypertexte avec ce site doit faire l'objet d'une autorisation préalable écrite de Temps L et ne pourra être réalisé que vers des zones du site http://www.tempsl.fr prédéfinies et sous réserve de contraintes techniques très précises.
    La demande est formulée auprès de Temps L.

    Les informations contenues dans ce site sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment par Temps L qui ne peut être tenu responsable du contenu erroné des informations qui peuvent être affichées.

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  • Modalités de l’opération « DVD »

    La société SAS DOMOTI RCS Lille n° b 342 883 758 ayant siège zone de la Bouverne 16 av industrielle - 59520 Marquette lez Lille Organise du 1er décembre 2014 au 30 novembre 2015, pour ses différentes enseignes Temps L, Confort & Vie, Idées Homme, Marianne mélodie, L’Atelier de Lucie, Chien Chat et Cie une opération de distribution de cadeaux intitulée « Opération DVD», Pour récompenser ses meilleures clientes et accueillir ses nouvelles clientes. Cette opération est gratuite et n’est liée A aucune obligation d’achat. Cette opération peut prendre différentes formes et appellations. Les cadeaux à remettre le seront selon les critères suivants, et sous réserve que la cliente ou le client ait bien retourné son bon de retrait de cadeau. Les cadeaux à remettre le seront par ordre croissant de valeur en fonction du chiffre d’affaires réalisé entre le 1er juin 2014 et le 30 novembre 2014. Les cadeaux à remettre dans cette opération sont : 3 lots : sélection de 25 DVD « Le Meilleur du Cinéma Français » attribuée à 3 clientes en fonction de leur chiffre d’affaires réalisé entre le 1er juin 2014 et le 30 novembre 2014. Une collection de 3 DVD « les Trésors du Cinéma Français » pour chacune des autres bonnes clientes sélectionnées dans cette période , ainsi que pour les clients récents des autres catalogues de la société DOMOTI SAS et pour les demandeurs de catalogues. Pour recevoir le cadeau qui leur revient, les clientes sélectionnées doivent renvoyer leur bon à Temps L 59685 Roubaix cedex 2, avant le 30 novembre 2015. Pour les demandes de cadeaux non accompagnées de commande, nous demandons une participation forfaitaire aux frais de livraison à domicile de 6.99 €. DOMOTI se réserve le droit de redistribuer les cadeaux non réclamés à l’expiration d’un délai de 3 mois à la clôture de l’opération, et de substituer les cadeaux non disponibles par des cadeaux de valeur équivalente ou supérieure. Les modalités d’attribution seront envoyées gratuitement à toute personne qui en fera la demande écrite à DOMOTI SAS 59685 Roubaix cedex 2. La liste des clientes attributaires des cadeaux principaux sera disponible sur simple demande Ecrite adressée à DOMOTI SAS 56985 Roubaix cedex 2 après la clôture de l’opération. Le simple fait de participer entraîne L’acceptation pleine et entière des présentes modalités.

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