INFORMATIONS LEGALES 

  1. Propriétaire du site
  2. Déclaration CNIL
  1. Propriété intellectuelle
  2. Conditions d'utilisation du site
  1. Règlement Jeu "5000€ à gagner"

  • Propriétaire du site

    DOMOTI SAS
    16 Avenue Industrielle
    59520 Marquette-Lez-Lille (France)
    E-Mail : clients@tempsl.fr
    Immatriculation en France au RCS de LILLE sous le numéro RCS B 342 883 758
    N° de TVA FR 42 342 883 758

    Directeur de la publication
    Benoît TIBERGHIEN

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  • Déclaration CNIL

    Ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés).

    Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée dite « informatique et libertés », l'utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant. Ce droit s'exerce par courrier ou par courriel à l'adresse suivante :
    clients@tempsl.fr

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  • Propriété intellectuelle

    La structure, les textes, les images animées ou non, les sons, les savoir-faire, les programmes et logiciels, la base de données ainsi que tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de Temps L et sont protégés au titre du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation totale ou partielle de ce site, toute extraction de la base de données par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Temps L est interdite. Il en est de même des bases de données accessibles sur le site http://www.tempsl.fr qui sont également protégées. La méconnaissance de ces principes constituerait une contrefaçon punissable selon les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et du Code pénal.
    Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont déposés. Leur reproduction totale ou partielle, effectuée à partir des éléments du site est prohibée.

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  • Conditions d'utilisation du site

    Tout lien hypertexte avec ce site doit faire l'objet d'une autorisation préalable écrite de Temps L et ne pourra être réalisé que vers des zones du site http://www.tempsl.fr prédéfinies et sous réserve de contraintes techniques très précises.
    La demande est formulée auprès de Temps L.

    Les informations contenues dans ce site sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment par Temps L qui ne peut être tenu responsable du contenu erroné des informations qui peuvent être affichées.

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  • Règlement Jeu "5000€ à gagner"

    La société DOMOTI SAS RCS Lille n° b 342 883 758 ayant siège zone de la Bouverne 16 av industrielle – 59520 Marquette lez Lille organise du 01 août 2014 au 31 mars 2015 pour ses différentes enseignes Temps L, Confort & Vie, Idées Homme, Marianne Mélodie et Atelier de Lucie un jeu intitulé “5 000€ à gagner”. Ce jeu peut être organisé et présenté sous différentes formes et dénominations. L’opération sur Temps L est intitulée « c’est dans la boîte ». L’opération est ouverte à toute personne habitant en France métropolitaine et en corse (hors départements et territoires d’outremer), et ayant reçu un document circonstancié, à l’exception des membres du personnel (et leur famille) exerçant une activité dans une société liée à la société organisatrice. La participation d’un mineur est soumise à l’acceptation de ses représentants légaux. Ce jeu est valable uniquement en France métropolitaine et en Corse hors départements et territoires d’outremer. Il ne sera accepté qu’une seule participation par famille (même nom, même adresse). Toute participation incomplète, ou non conforme sera considérée comme nulle. Il en est de même pour les participations déposées ou parvenues après le délai. La dotation est la suivante : un chèque bancaire de 5 000.00 euros et autant de chèque-achat de 5 euros que de participants ayant retourné leur bon de participation avant la date limite de clôture du jeu, soit le 31/03/2015. Pour participer à ce jeu, il suffit de renvoyer son bon de participation accompagné de sa commande et de la demande personnelle de cadeau à Temps L – 59685 Roubaix cedex 2. La participation par téléphone ou internet est réservée aux personnes qui passent commande. Pour les personnes ne souhaitant pas passer de commande mais désirant le cadeau, une participation normale aux frais d’expédition de 6.99€ sera demandée. Les demandes de cadeaux seules ne feront pas l’objet d’une participation au jeu « c’est dans la boîte ». Le gagnant sera tiré au sort par maître Gobert, huissier de justice à Roubaix chez qui un exemplaire des documents envoyés et du règlement a été déposé. Les huissiers de justice se sont assurés du respect des dispositions légales régissant les opérations, de la régularité formelle du règlement et de la présence des éléments prévus par les articles l121-36 et suivants du code de la consommation. Le gagnant ne pourra s’opposer à une éventuelle utilisation gratuite de son nom, adresse (ville et département), images animées ou non (ex : photo), voix, écrit, afin de servir de témoignage, sauf s’il renonce à son prix. Aucun renseignement ne sera donné par téléphone par DOMOTI SAS. DOMOTI SAS ne pourra être tenue pour responsable si, pour des raisons indépendantes de sa volonté, l’opération, ses modalités et/ou le prix devaient être en partie ou en totalité reportés, modifiés ou annulés ; DOMOTI SAS se réserve le droit de cesser, interrompre ou proroger le jeu en tout temps si les circonstances l’exigeaient et sans qu’une quelconque indemnité ne soit exigible par les participants. Le simple fait de participer implique l’acceptation du règlement et des instructions figurant sur les documents. Aucune contestation s’y rapportant ne pourra être admise. Tous les cas non prévus par le règlement seront tranchés par DOMOTI sas dont les décisions seront sans appel. Le règlement complet sera adressé gratuitement à toute personne en faisant la demande écrite à Temps L- 59685 Roubaix cedex 2 (timbre de demande de règlement remboursé au tarif lent en vigueur sur demande), en mentionnant le nom du jeu. Pour les demandes de cadeaux seules, le remboursement du timbre au tarif lent en vigueur sera effectué sur simple demande. Pour tout remboursement, joindre un R.I.B. ainsi qu’un justificatif téléphonique, ou internet (facture, …) pour les frais de communication.

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