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1 - Extrait Du règlement de la loterie « 5 robots cuiseurs à gagner » Janvier 2021

J83 – EXTRAIT DE REGLEMENT DE LA LOTERIE « 5 ROBOTS CUISEURS A GAGNER » : La société Domoti SAS organise du 01 Décembre 2020 au 30 Juin 2021 pour ses différentes enseignes une loterie sans obligation d’achat par post-tirage intitulée “5 ROBOTS CUISEURS à gagner”. Cette loterie peut être organisée et présentée sous différentes formes et dénominations. L’opération est ouverte à toute personne majeure habitant en France métropolitaine et en corse (hors départements et territoires d’outremer) ainsi que plusieurs pays d’Europe (Belgique, Allemagne, Pays-Bas, Royaume-Uni), et ayant reçu un document circonstancié, à l’exception des membres du personnel (et leur famille) exerçant une activité dans une société liée à la société organisatrice. La dotation est la suivante : 5 ROBOTS CUISEURS de marque LIVOO d’une valeur commerciale unitaire de 359.00€ ou euros ou £ 325,14 taux de change en vigueur au 12/10/20. Pour participer à la loterie, il suffit de renvoyer son bon de participation à l’adresse indiquée sur le catalogue portant l’opération et de se conformer aux instructions figurant sur les documents avant la date limite de clôture de l’opération, soit le 30/06/2021. Les bénéficiaires seront avertis dans un délai de 3 mois après la clôture de l’opération. Les gagnants seront tirés au sort aléatoirement par Maître Gobert, huissier de justice à Roubaix. La société Domoti SAS ne saurait être tenue responsable si, pour des raisons indépendantes de sa volonté, ce jeu devait être partiellement ou totalement modifié. Le règlement complet sera adressé gratuitement à toute personne en faisant la demande écrite à DOMOTI SAS - zone de la Bouverne 16 av industrielle - 59520 Marquette Lez Lille (timbre de demande de règlement remboursé sur demande), en mentionnant le nom du jeu. Pour tout remboursement notamment des frais de participation au jeu, joindre un R.I.B. ainsi qu’un justificatif téléphonique, ou internet (facture, …) pour les frais de communication. Aucun renseignement ne sera donné par téléphone par Domoti SAS.


2 - Extrait du règlement du jeu « GRANDE OPERATION CHEQUES» Mars 2021

J85 – Extrait du règlement du jeu « GRANDE OPERATION CHEQUES » : La société Domoti SAS organise du 15 Février 2021 au 15 Août 2021 pour ses différentes enseignes un jeu par pré-tirage intitulé “GRANDE OPERATION CHEQUES”. Ce jeu peut être organisé et présenté sous différentes formes et dénominations dans la période de validité. L’opération est ouverte à toute personne majeure habitant en France métropolitaine et en corse (hors départements et territoires d’outremer) ainsi que dans plusieurs pays d’Europe (Belgique, Allemagne, Pays-Bas, Royaume-Uni) et ayant reçu un document circonstancié, à l’exception des membres du personnel (et leur famille) exerçant une activité dans une société liée à la société organisatrice. Pour participer à ce jeu, il suffit de compléter la Demande de Remise de Chèque valant bon de participation, puis la renvoyer accompagnée d’une commande et du règlement de la commande, au plus tard le 15/08/2021 par courrier à l’adresse indiquée sur le catalogue portant l’opération et de se conformer aux instructions figurant sur les documents. Les demandes de cadeaux seules ne feront pas l’objet d’une participation au jeu. Avant l’envoi des documents, un tirage au sort a été effectué par Maître Gobert parmi tous les destinataires du document du jeu, préalablement rassemblés par paires avec un numéro d’attribution commun à chaque paire sélectionnée. Il a déterminé le numéro d’attribution gagnant du premier prix et désigné la paire de grands gagnants correspondants dont il garde secrètement les noms et adresses jusqu’à la date de clôture de l’opération. Pour participer à ce jeu, et savoir s’ils ont gagné, les participants doivent renvoyer leur Demande de Remise de Chèque, valant bon de participation avant le 15 Août 2021. Il garde secret le nom des 2 grands gagnants ainsi désignés jusqu’à la date de clôture du jeu. Les Huissiers de Justice se sont assurés du respect des dispositions légales régissant les opérations, de la régularité formelle du règlement. Présentation du 1er prix mis en jeu : un chèque bancaire de 1.850€ ou une dotation de £ 1580 pour le candidat de la paire désignée gagnante qui répondra en premier et un chèque de 150,00€ ou une dotation de £ 128 pour le second, et autant de chèque-achat d’une valeur de 5 euros que de participants de l’Union Européenne ou de £5 que de participants du Royaume-Uni ayant retourné leur bon de participation avant la date limite de clôture du jeu, soit le 15/08/2021. La société Domoti pourra être autorisée à utiliser leur nom, adresse (ville et département), images animées ou non (ex : photo), voix, écrit, ce tant à des fins promotionnelles que pour des raisons testimoniales. Domoti SAS ne pourra être tenue pour responsable si, pour des raisons indépendantes de sa volonté, l’opération, ses modalités et/ou le prix devaient être en partie ou en totalité reportés, modifiés ou annulés. Le règlement complet sera adressé gratuitement à toute personne qui en fera la demande écrite à l’adresse indiquée sur le catalogue portant l’opération. Les gagnants seront avertis dans un délai de 3 mois après la clôture de l’opération. Pour tout remboursement notamment des frais de participation au jeu, joindre un R.I.B. ainsi qu’un justificatif téléphonique, ou internet (facture, …) pour les frais de communication. Aucun renseignement ne sera donné par téléphone par Domoti SAS.


3 - Extrait du règlement du jeu « MEDAILLE D’OR DE LA FIDELITE» Mai 2021

J87 - Extrait des modalités de l’opération « médaille d’or de la fidélite» : Domoti SAS organise du 01 mai 2021 au 30 avril 2022 pour ses différentes enseignes une opération gratuite et sans obligation d’achat. L’opération est ouverte à toute personne habitant en France métropolitaine et en Corse (hors départements et territoires d’outremer) ainsi que dans plusieurs pays d’Europe (Belgique, Allemagne, Pays-bas, Royaume-Uni), et ayant reçu un document circonstancié. Les cadeaux à remettre le seront par ordre croissant de valeur en fonction du plus gros montant au plus faible montant du chiffre d’affaires réalisé entre le 02 novembre 2020 et le 30 avril 2021. En cas d’ex-aequo, la première demande de cadeaux enregistrée sera prise en compte. Les cadeaux à remettre dans cette opération sont : un téléviseur LED Samsung d’une valeur commerciale de 299.00€ ou sa contre-valeur en chèque, un smartphone Huawei d’une valeur commerciale de 199.00€ ou sa contre-valeur en chèque, un ordinateur Dwo d’une valeur commerciale de 169.99€ ou sa contre-valeur en chèque, un camescope Yin fun d’une valeur commerciale de 139.99€ ou sa contre-valeur en chèque, une tablette Leshp d’une valeur commerciale de 41.93€ ou sa contre-valeur en chèque, une station météo Vorrinc d’une valeur commerciale de 42.99€ ou sa contre-valeur en chèque, une montre Cellys d’une valeur commerciale de 29.99€ ou sa contre-valeur en chèque. Chaque personne participant à l’opération recevra au minimum un réveil Scientec Design d’une valeur commerciale de 7.99€. Domoti se réserve le droit de remplacer votre cadeau par un chèque-achat d’une valeur de 7.99€. Pour participer à cette opération, il suffit de renvoyer sa demande personnelle de cadeaux située en haut du bon de commande à l’adresse indiquée sur le catalogue portant l’opération et de se conformer aux instructions figurant sur les documents avant la date limite de clôture de l’opération, soit le 30/04/2022. Les modalités d’attribution ainsi que la liste des clientes attributaires des cadeaux principaux seront envoyées gratuitement à toute personne qui en fera la demande écrite à Domoti SAS - zone de la Bouverne 16 av Industrielle - 59520 Marquette Lez Lille.